MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE

SARL CHATEAU DE TRACY

Présentation de la marque MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE

Déposée le 26 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE TRACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE TRACY domicilié(e) CHATEAU DE TRACY, 58150 TRACY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 085 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU DE TRACY - France.

La marque MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE est expirée depuis le 26 décembre 2010.

CHATEAU DE TRACY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE TRACY DEPUIS 1396 , CHÂTEAU DE TRACY depuis 1396 POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY FUME CONTROLÉE Contesse A. d'Estutt d'Assay , 2008 101 RANGS CHÂTEAU DE TRACY POUILLY-FUMÉ , HAUTE DENSITÉ DU CHÂTEAU DE TRACY POUILLY-FUMÉ